définitions
accise (n.f.)
1.(Canada)impôt indirect frappant certains produits de consommation comme les boissons alcoolisées.
2.(Canada)Impôt indirect frappant la fabrication ou la vente de produits déterminés.
Le Littré (1880)
ACCISE (s. f.)[a-ksi-z']
Taxe levée en Angleterre sur les boissons et autres objets de consommation.
• En Angleterre, l'administration de l'accise a été empruntée des fermiers (MONTESQ. Espr. XIII, 19)
ÉTYMOLOGIE
Bas-latin, accisia. Suivant du Cange, accisia est dit pour assisia ou assessio, assiette de l'impôt ; assisor, celui qui répartit les taxes ; assisa rerum venalium, règlement pour la qualité, le poids des choses qui se vendent ; assisia, l'impôt même accordé par les assemblées appelées assises. Toutefois, malgré ces indications, je crois qu'on ne peut pas ne pas tenir compte de la forme du mot accise. Accisia vient donc plutôt de accidere, couper, tailler, et signifie taille ; de ad, à, et cidere pour caedere, couper (voy. CÉSAR).
SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE
ACCISE. Ajoutez :— Que veut dire ce mot " accise " ? cela veut dire droit intérieur, comme le mot " excise " veut dire droit de douane (Journ. officiel, 4 juillet 1872, p. 4533, 1re col.)
HISTORIQUE
XIIe s.— Il [le roi] ne doit faire à clerc n'a iglise defeis, Ne tolir rien de lur, mes mettre i pot acceis (Th. le mart. V. 58, édit. HIPPEAU)
